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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE
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VIGITEIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGITEIGNE
INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3509519
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
VIGITEIGNE de INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque VIGITEIGNE

Déposée le 25 juin 2007 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGITEIGNE »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE domicilié(e) 45 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE domicilié(e) 45 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGITEIGNE est expirée depuis le 25 juin 2017.

INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : PREVIBET , IRRIBET , FERTIBET , VIGICERCO , RESOBET , VIGIBET


INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE Association Loi 1901 - 45 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 784855447


INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE - 45 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.